Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Raison sociale : HEPTA PARK
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
- Siège social : 2 rue Alfred Nobel, 24750 Boulazac Isle Manoire, France
- SIRET : 991 899 972 00012
- RCS : 991 899 972 R.C.S. Périgueux
- TVA intracommunautaire : FR82991899972
- Adresse électronique : contact@heptapark.com
- Téléphone : 05-47-45-71-61
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Emmanuel MIGLIERINA, en sa qualité de représentant légal de la société HEPTA PARK.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
4. Conception et développement technique
La conception et le développement technique de la plateforme sont assurés par Seven Park, en qualité de prestataire technique.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, logos, marques, graphismes, illustrations, photographies, base de données, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de HEPTA PARK ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de HEPTA PARK.
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6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis chaque page du site. L'utilisateur dispose de droits sur ses données, dont les modalités d'exercice sont détaillées dans ce document.
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8. Crédits
Les photographies et illustrations présentes sur le site sont la propriété de HEPTA PARK ou utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.